Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'ECUSSON
FROMAGERIES DE L'EST, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1619208
Date de dépôt :
03/05/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/05/1999
L\'ECUSSON de FROMAGERIES DE L\'EST

Présentation de la marque L'ECUSSON

Déposée le 3 mai 1989 par la Société Anonyme (SA) FROMAGERIES DE L'EST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « L'ECUSSON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FROMAGERIES DE L'EST domicilié(e) Moulin de Gaye - GAYE, 51120 SEZANNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Alain SIMON - France.

La marque L'ECUSSON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1619208.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ECUSSON est expirée depuis le 3 mai 1999.

FROMAGERIES DE L'EST a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , CHAMPAROUX , PETIT SAINT JEAN , PRIVAUTÉ , LE LAIT FAIT LE FROMAGE LE TROU FAIT LE RONDEAU , FROMAGE DES TRICASSES , CAMEMBERT DE LA VALLEE DE L'AUDRY FROMAGERIE MOREAU , PRODIGE , ROUELLE , PRIVAUTE


FROMAGERIES DE L'EST, Société Anonyme - Moulin de Gaye - GAYE, 51120 SEZANNE - France


Monsieur Alain SIMON - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-11

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